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Achats durables
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Bâtiments & travaux publics [BTP] |
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Marchés Publics de Travaux : mieux gérer, mieux recycler les déchets de chantier
MATERRIO - mars 2020
Ce guide a pour objectif d’accompagner les maîtres d’ouvrage publics dans la traduction de leurs actions et de leurs obligations en matière de gestion des déchets à travers leurs marchés de construction. Son utilisation devra être adaptée en fonction de la taille et des contraintes du chantier considéré.
Constitué de fiches correspondant chacune à un enjeu poursuivi par le maître d’ouvrage, il propose des exemples de clauses pouvant être intégrées dans les pièces de marchés.
Parmi les enjeux on retrouve notamment :
· L’anticipation de la gestion des déchets de chantier
· La Sélection des offres en prenant en compte la gestion des déchets de chantier
· L’organisation et la coordination de la gestion des déchets de chantier
· La caractérisation des déchets
· La traçabilité des déchets
· …
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Télécharger la notice explicative [38 pages] et l’outil collaboratif.
NB :
- Il s’agit d’une version d’évaluation en phase test, qui appelle des retours critiques constructifs, avant de finaliser la version définitive.
- L’outil n’inclut pas pour l’instant la valorisation en énergie grise des projets.
Développé par Daniel Fauré (AMO, formateur) et Armand Dutreix (BE Athermia) dans le cadre de la reconnaissance Bâtiments Durables Méditerranéens [BDM].
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L’approche en coût global vise à anticiper les contraintes de fonctionnement, d’exploitation, de maintenance et de déconstruction lors de la construction d’un ouvrage.
L’analyse en coût global, s’appuyant sur la norme ISO 15686-5, est un outil facilitant la traduction économique de l’efficacité environnementale et énergétique. C’est un outil d’aide à la décision permettant d’arbitrer entre les différents postes de coûts.
L’analyse s’effectue en 4 étapes :
- Etape 1 - le projet : description du projet et du mode d’analyse
- Etape 2 - paramètres généraux : définition de la période d’analyse et des taux d’actualisation
- Etape 3 - périmètre d’application : saisie des postes de coûts pertinents pour votre projet
- Etape 4 - évaluation : obtention des résultats de l’analyse ainsi définie
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Ce guide, paru en mai 2010 a été élaboré dans le cadre de l’atelier "coût global" de l’Observatoire Economique de l’Achat Public (OEAP).
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Afin de construire une forme de culture commune de l'économie circulaire pour les collectivités territoriales, ce cycle s'est appuyé sur de nombreux experts, des temps de formation et d'échanges, des retours d'expérience et des bonnes pratiques au bénéfice des projets des participants.
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La notion d’énergie grise permet de prendre en compte l’énergie investie dans la construction dès sa mise en œuvre, le renouvellement des matériaux et la déconstruction du bâtiment.
Les consommations nécessaires à la fabrication, à l’entretien, à la maintenance, à l’adaptation et à la déconstruction des bâtiments qui apparaissaient proportionnellement négligeables, deviennent à présent aussi importantes que les consommations en exploitation.
Il convient aujourd’hui de se pencher sur cette question et de voir où et comment il est souhaitable d’agir. C’est l’objet de ce guide qui porte sur tous les types d’ouvrages et s’élargit aussi à la question de l’aménagement urbain et paysager.
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SEVE est une base de données de référence qui permet à l’utilisateur, à l’occasion d’un appel d’offres, de saisir les paramètres de chaque solution, à savoir : nature des couches, constituants, condition de fabrication de la chaussée, composition des ateliers d’application, distances et modes de transports…
7 indicateurs quantitatifs sont pris en compte : la consommation énergétique, l’émission de CO2, l’économie de ressources naturelles, la tonne kilométrique, et 2 indicateurs déclaratifs : la gestion de l’eau et la prise en compte de la biodiversité. Ils sont présentés sur un modèle unique de document reprenant, de façon exhaustive, les hypothèses retenues et les impacts de chaque solution.
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Au-delà, des conseils juridiques, vous y trouverez des préconisations sur :
- la performance énergétique du bâtiment et le recours aux énergies renouvelables ;
- la gestion exemplaire des déchets ;
- la gestion de l’eau ;
- l’intégration de la préservation de la biodiversité dans les aménagements extérieurs ;
- le recours aux éco-matériaux.
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Objectif : s'adresser aux professionnels du bâtiment pour leur permettre de répondre aux besoins de construction et de réduire la consommation de ressources en les aidant notamment à identifier des points de collecte et à orienter les déchets vers des filières de valorisation ou de recyclage.
* La valorisation de 16 types de déchets : éléments d’agencement intérieur / bitume / bois / briques plâtrières / Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques [DEEE] / laines minérales / lampes / métaux / moquettes textiles / plâtre /polyuréthane / polystyrène expansé (PSE) / PVC souple / plastiques durs (PE/PP) / PVC rigide / verre plat.
Réalisés en collaboration par :
- le Syndicat national des entreprises de démolition (SNED-FFB)
- la Fédération française du bâtiment (FFB),
- l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)
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Objectif de la démarche chantier propre®
Améliorer la tenue et la sécurité du chantier, à optimiser la gestion des déchets du BTP, à réduire les nuisances et à assurer la qualité tout au long de l’opération en valorisant l’image de la profession.
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- Qu’est-ce qu’un chantier vert, respectueux de l’environnement ?
- Comment le mettre en place ?
- Des retours d’expérience du sud de la France
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- Fiche enjeux : Biodiversité et bâtiment : quels enjeux ?
- Fiche n°2 : Documents d’urbanisme : intégrer les enjeux relatifs à la biodiversité
- Fiche n°3 : Le diagnostic écologique : quand les écologues accompagnent les projets
- Fiche n°4 : Comment réduire l’empreinte carbone tout en favorisant la biodiversité
- Fiche n°5 : Matériaux de construction : quels choix pour la biodiversité ?
- Fiche n°6 : Comment concevoir les espaces extérieurs ?
- Fiche n°7 : Construire en préservant les sols et leurs fonctions
- Fiche n°8 : Construire des bâtiments accueillants pour les espèces locales ?
- Fiche n°9 : Gérer écologiquement les espaces verts
- Fiche n°10 : La phyto-épuration : des plantes pour traiter les eaux usées
- Fiche n°11 : L’agriculture urbaine : biodiversité, production alimentaire et lien social !
- Fiche n°12 : Déconstruire les bâtiments, recycler les matériaux et restaurer les sols
- Fiche n°13 : La rénovation, une seconde chance pour la biodiversité ?
- Fiche n°14 : Eco-concevoir les futures constructions
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Pour répondre à cet objectif, ce guide privilégie d’abord le réemploi sur site, ensuite le réemploi hors site et enfin le recyclage. Des recommandations renforcent cette logique aux différentes phases d’un projet. Le recyclage est abordé de façon plus superficielle ; de même est simplement évoqué le recours aux matériaux dits durables, écologiques ou présentant une analyse de leur cycle de vie.
Les projets de rénovation ou de transformation de grande ampleur sont particulièrement ciblés par cet ouvrage.
Public
Il s’adresse à tous les acteurs d’un projet de construction, rénovation, transformation ou
démolition de bâtiment(s) : le maître d’ouvrage, l’auteur de projet et les entrepreneurs.
Outils pratiques
En annexe à ce guide, est proposée une partie "Outils pratiques", portefeuille de documents utilisés sur le terrain dans la démarche de réemploi. L’accès à cette partie est présentée en dernière page.
*CIFFUL : Centre interdisciplinaire de formation de formateurs de l’Université de Liège [Belgique]
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40 organismes, entreprises et administrations sont mobilisés au sein de DÉMOCLÈS.
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*Union des Syndicats de l’Industrie Routière Française
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IDDRIM : Institut des routes, des rues et des infracstructures pour la mobilité
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De la phase de programmation jusqu’à l’exploitation, il est particulièrement adapté pour les bâtiments tertiaires et le logement collectif, en neuf comme en réhabilitation.
Il met l’accent sur les questions à se poser et les personnes à mobiliser à chaque étape du projet.
Agrémenté d’exemples concrets et de retours d’expérience, il constitue une aide opérationnelle, permettant d’élaborer pas à pas une stratégie adaptée aux besoins, élargie à d’autres thématiques que celle de l’énergie.
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Ce document est construit autour de 6 questions clés assorties d’un témoignage :
- Qu’est-ce que la biodiversité ?
- Biodiversité et bâtiment, de quoi parle-ton ?
- Quels bénéfices pour l’utilisateur ?
- La biodiversité lors des phases programme, conception, réalisation ?
- La prise en compte de la biodiversité ex situ et le bâtiment ?
- La prise en compte de la biodiversité en phase d’exploitation ?
Objectif
Ouvrir l’horizon des possibles pour dépasser la seule action de mise en place de ruches, enrichir le vocabulaire des acteurs de quelques notions comme la biodiversité "ex situ" et convaincre les acteurs de la construction et de l’immobilier qu’il est possible d’agir au bénéfice des utilisateurs et de la planète.
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Ce guide propose un livret d’accompagnement et 18 fiches techniques qui abordent 4 thèmes :
- Végétalisation du bâti
- Inclusion de gîtes et nichoirs dans le bâti
- Limitation des dangers pour la biodiversité dans le bâti et gestion des désagréments
- Aspects juridiques
Ces préconisations vont des installations simples comme la pose de nichoirs à des aménagements plus complexes comme la mise en place de toitures ou murs végétalisés.
Il permet également d’anticiper les risques liés à l’utilisation des surfaces vitrées et à l’éclairage dans le bâti.
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