AGENDA
  • Le 07/02/2019
    Commission géographique Durance-Littoral PACA

    • Matinée : présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau. 
    • Après-midi : ateliers d'échanges


    Un espace d’information sera à votre disposition en début d’après-midi où des agents pourront répondre à vos questions sur les aides du 11e programme.

  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

 

Réglementation & documents d’orientation

La feuille de route économie circulaire [FREC] La feuille de route économie circulaire [FREC]
Ministère de l'écologie

50 mesures qui visent à consommer de façon plus durable et à mobiliser les acteurs publics, à travers le levier de la commande publique, pour entraîner des innovations en faveur de l’économie circulaire.

Voir la suite
Loi de transition énergétique pour la croissance verte Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

Voir la suite
Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation [SRDEII] Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation [SRDEII]
Région PACA

Le SRDEII de PACA est relancé !

Voir la suite
Loi NOTRe Loi NOTRe

Loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) : texte intégral.

Voir la suite
Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux
MEDDE | 2013 | 34 pages

Objectif : faciliter la mise en place de projets de développement durable sur votre territoire.

Voir la suite
Loi ALUR : loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové Loi ALUR : loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové

Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT] Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT]
Région PACA | 2014

3 documents de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur 

Voir la suite
 

© 2019 - ARPE Tous droits réservés  I  Plan du site  I  Contact  I  Mentions légales
Agence Régionale Pour l´Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le Levant – 240 rue Léon Foucault – CS 10432 – 13591 AIX-EN-PROVENCE cedex 3
Veuillez remplir le formulaire ci dessous et cliquer sur envoyer.

cocuou