AGENDA
  • Le 07/02/2019
    Commission géographique Durance-Littoral PACA

    • Matinée : présentation du 11e programme de l’Agence de l’eau. 
    • Après-midi : ateliers d'échanges


    Un espace d’information sera à votre disposition en début d’après-midi où des agents pourront répondre à vos questions sur les aides du 11e programme.

  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

 

Déchets

Réglementation sur les déchets d’entreprise Réglementation sur les déchets d’entreprise
Lois I Décrets

Retrouverez les principaux textes réglementaires qui s’appliquent à l’élimination des déchets non ménagers :

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Outils et exemples pour agir : site Optigede Outils et exemples pour agir : site Optigede

ADEME - 2011

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La redevance spéciale pour les déchets non ménagers La redevance spéciale pour les déchets non ménagers

AMORCE - ADEME - 2010

"L’essentiel de ce que les collectivités doivent savoir" 

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Guide de bonnes pratiques de la gestion des déchets dangereux Guide de bonnes pratiques de la gestion des déchets dangereux

Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris Seine-Saint-Denis - 2006

"Améliorons ensemble le cadre de vie de nos zones d’activités : trier plus, jeter moins"

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Tri & recyclage des déchets : guide de l’Agroparc Tri & recyclage des déchets : guide de l’Agroparc

Agroparc (84) - 2013

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