|
 |
Urbanisme durable
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Réglementation |
|
|
 |
|
Etd et le Certu ont réalisé le décryptage de l’impact de la loi Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités.
Il en résulte 25 fiches, regroupées en 5 domaines, qui traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s’avère indispensable :
- Énergie-climat
- Transports
- Bâtiments & urbanisme
- Biodiversité
- Gouvernance
Ces fiches ont vocation à être actualisées au fur et à mesure de la sortie des textes d’application et pourront, le cas échéant, être complétées par de nouvelles fiches.
|
|
|
Document issu de la Rencontre de l’ARPE : "Urbanisme durable : le défi des SCoT et des PLU" [septembre 2012 - Saint-Maximin - 83]
|
|
|
- collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme,
- professionnels et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’État…).
Ce guide s’organise en 2 parties et de fiches :
- Les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche.
- La conduite d’une évaluation environnementale.
- Le jeu de 21 fiches téléchargeables qui approfondissent certaines questions (méthode, réglementation, exemples concrets).
|
|
|
