AGENDA
  • Le 25/09/2019
    Lancement du réseau "restauration collective durable"

    Lancement du réseau "restauration collective durable" sur le territoire du Projet Alimentaire Territorial Métropole AMP / PETR Pays d'Arles


  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

 

Réglementation

 

Textes de loi relatifs à l’intégration des principes de développement durable dans les documents d’urbanisme Textes de loi relatifs à l’intégration des principes de développement durable dans les documents d’urbanisme

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Loi ALUR : loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové Loi ALUR : loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové

FICHES DÉCRYPTAGE GRENELLE 2 # Bâtiment & urbanisme FICHES DÉCRYPTAGE GRENELLE 2 # Bâtiment & urbanisme

CERTU / ETD / 2011

6 fiches dans la thématiques "Bâtiments & urbanisme" :

  • Verdissement des SCoT
  • Verdissement des PLU
  • Performance énergétique des bâtiments
  • Autorisations d’urbanisme
  • Coefficient d’occupation des sols et énergie
  • Photovoltaïque et bâtiments

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Les avancées en matière de planification  : de nouveaux champs à explorer Les avancées en matière de planification : de nouveaux champs à explorer
DREAL PACA I 2012

Intervention de Jérôme Bosc, Responsable de l’unité Politiques des territoires [DREAL PACA].

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L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
MEDDE I 2011 I 64 pages

Guide pratique du ministère de l’écologie relatif à l’évaluation des SCoT et les PLU.

Publics  
Professionnels de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale : 

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