Document conçu par la DREAL PACA en régie, avec l’aide de son paysagiste-conseil, pour tenter de répondre aux interrogations des collectivités.
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L’unité Évaluation environnementale de la DREAL PACA est amenée à élaborer des avis pour l’Autorité environnementale [AE] sur de nombreux PLU. Elle a ainsi recueilli les interrogations des collectivités locales sur le traitement du volet paysager du PLU, de ses enjeux, de sa préservation.
Social, économique, environnemental, le paysage englobel les 3 piliers du développement durable, et c’est pourquoi il est un levier intégrateur pour penser le projet territorial et sa traduction opérationnelle : le plan local d’urbanisme et son évaluation environnementale.
Objectif Ce document doit permettre avant tout d’instiller le principe que la prise en compte du paysage est structurante pour l’élaboration d’un projet de territoire durable, et que l’analyse paysagère, en permettant au plus grand nombre de s’approprier le projet local, favorise la participation citoyenne pour répondre à une question commune : quel cadre de vie respectueux de l’environnement voulons nous ?
Guide méthodologique pour accompagner les collectivités dans la déclinaison du SRCE dans leur document d’urbanisme.
Objectif : être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation pour son usage.
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Le Schéma Régional de Cohérence Écologique [SRCE], co-piloté par l’Etat et la Région, est le document de référence d’échelle régionale sur lequel les collectivités s’appuient pour assurer une cohérence entre les territoires (art L.371-3 du Code de l’Environnement).
19 fiches
Fiche 1 - La mobilisation des données en PACA pour l’élaboration d’un diagnostic écologique
Fiche 2 - L’adaptation cartographique du SRCE aux documents ds planification locaux
Fiche 3 - Les indicateurs de suivi
Fiche 4 - L’articulation dans le temps du SRCE et des documents d’urbanisme
Fiche 5 - La concertation avec les acteurs locaux
Fiche 6 - Le rapport de présentation et le SRCE
Fiche 7 - Le projet de territoire dans le projet d’aménagement et de développement durables
Fiche 8 - Le document d’orientation et d’objectifs du SCOT
Fiche 9 - Les orientations d’aménagement et de programmation dans les PLU
Fiche 10 - Le règlement et les pièces graphiques du PLU
Fiche 11 - Les autres outils réglementaires et zonages particuliers du PLU
Fiche 12 - La carte communale et le règlement national d’urbanisme
Fiche 13 - Les espaces mobilisables au titre de protections foncières
Fiche 14 - Les choix méthodologiques dans l’élaboration de la TVB de SCOT
Fiche 15 - Déclinaison des enjeux écologiques dans les documents d’urbanisme, le cas du Pays d’Aix
Fiche 16 - Le trame verte et bleue dans le PLU de Marseille
Fiche 17 - La prise en compte des terres agricoles dans les trames verte et bleus de SCOT
Fiche 18 - La TVB du SCOT du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : des espaces agricoles qui contribuent aux connexions écologiques
Fiche 19 - Les continuités écologiques aquatiques dans la TVB de SCOT (Zones humides et eaux courantes : le cas du SCOT Provence Méditerranée)
Encourager et accompagner les communautés qui s’engagent dans un PLUi intégrant la question du changement climatique, telle est la mission du "Club PLUi et climat", groupe de travail partenarial, composé de plusieurs communautés et experts.
Découvrez les 3 livrables réalisés dans le cadre de ces travaux :
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Un référentiel "PLUi et changement climatique" quasi exhaustif des leviers mobilisables dans le cadre d’un PLUi pour lutter contre le changement climatique et s’adapter à ses effets (format tableur).
Un livret de retour d’expériences de collectivités s’étant engagées dans ce type de démarche, qui ne recense pas l’intégralité des leviers mobilisables, mais expose les principes d’action sur le sujet et met en perspective l’utilisation de certains leviers. Document complémentaire au référentiel ci-dessus.
Une brochure de communication à destination des élus, visant à sensibiliser les collectivités aux leviers qu’ils peuvent actionner dans le cadre de leur PLUi.
Ce guide pratique a l’ambition de donner envie aux collectivités d’innover et d’expérimenter, seul véritable moyen d’avancer vers de véritables pratiques de développement durable. Il s’agit de donner des clés pour un urbanisme de projet qui se fonde sur une planification règlementaire.
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Ce document est le résultat d’un travail collectif d’une année piloté et animé par l’ARPE associant de nombreux partenaires :
Des partenaires financiers : DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur, Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse et Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
L’accompagnement de RDI consultant et Julien Garnot
Un comité de rédaction composé de : Réseau des Agences Régionales de l’Energie et de l’Environnement (RAEE, ARENE IDF, ARPE MIP, CERDD, Alterre Bourgogne, AREHN) , ADAAM représentant les Agences d’urbanisme de PACA, les DDT de PACA, le PNR du Luberon, la ville d’Echirolles
Un comité de lecture composé du centre de ressources ETD, CERTU, MEDDTL et ADEME nationale
Guide réalisé dans le cadre du Plan climat territoriral des Alpes-Maritimes.
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Rédaction du guide ADAAM [Agence de déplacements et d’aménagement des Alpes-Maritimes] pour le Conseil général 06 en liaison et en partenariat avec différents acteurs entre dans ce cadre qui expose les bonnes pratiques et/ou les prises en compte des exigences en matière énergétique dans les documents d’urbanisme.
Découvrez une démarche innovante de travail avec les habitants pour libérer du foncier dans l’enveloppe urbaine : la densification par la maison individuelle.
Ambition du projet Bimby : faire émerger la ville durable des tissus pavillonnaires existants ! *Bimby : Build in my backyard [construire dans mon jardin].
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Objectif du projet de recherche Bimby Définir, à court terme, une nouvelle filière de production de la ville, qui soit capable d’intervenir là où les filières "classiques" sont incapables d’intervenir : au sein des tissus pavillonnaires existants, qui représentent la grande majorité des surfaces urbanisées en France et certainement en Europe. Sélectionné en 2009 par l’Agence Nationale de la Recherche [ANR] dans le cadre de son appel à projets "Villes Durables’’, le projet de recherche BIMBY, a rassemblé pendant 3 années 10 partenaires publics. En savoir + sur le projet de recherche Bimby : cliquer ici.
2 retours d’expérience (cf. documents ci-dessous)
2 villages pilotes dans les Yvelines, sur le territoire du Parc naturel régional de la Haute-Vallée de la Chevreuse : communes des Essarts-le-Roi [6 807 habitants] et commune du Tremblay-sur-Mauldre [917 habitants]
commune de Périgueux [30 000 habitants] : cliquer ici.
Actes du séminaire de discussions du Club "PLU & aménagement urbain durable" [20 mars 2012 - CEDIAS Musée social - Paris]
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Coordonné conjointement par l’ARENE et l’ADEME, la Club PLU a accompagné 22 collectivités engagées dans des démarches actives de mise en place de dispositions opposables innovantes pour un aménagement urbain durable, en particulier au niveau du règlement du PLU et des orientations d’aménagement et de programmation.
Objectif Aider les acteurs locaux, élus ou techniciens dans la mise en oeuvre d’une politique d’aménagement et d’urbanisme compatible avec les orientations et les mesures de la Charte du Parc naturel régional du Luberon.
4 parties
Mission A : Protéger les paysages, transmettre les patrimoines et gérer durablement les ressources naturelles
Mission B : Développer et ménager le territoire
Mission C : Créer des synergies entre environnement de qualité et développement économique
Mission D : Mobiliser le public pour réussir un développement durable
Guide méthodologique réalisé par la Direction régionale de l’écologie, de l’aménagement et du logement Midi-Pyrénées.
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Ce guide a vocation à être utilisé au delà de la région Midi-Pyrénées, en complémentarité avec le guide du ministère de l’écologie "Trame verte et bleue et documents d’urbanisme".
La note réalisée par Etd s’inscrit dans la mise en œuvre du Plan national "Restaurer et valoriser la nature en ville" et décrypte à partir de l’analyse d’un panel d’une dizaine de PLU et PLU intercommunaux (PLUI) innovants, la manière dont les collectivités peuvent se saisir du PLU comme un levier en faveur de la nature en ville.
Brochure pédagogique réalisée par la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie [DRIEE] Île-de-France.
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Ce document vise à favoriser une bonne prise en compte de l’enjeu des paysages dans les documents d’urbanisme en donnant une aide à la réalisation des études pour leurs élaborations.
La DRIEE s’est appuyée sur ses paysagistes-conseils ainsi que sur le "club paysage" qu’elle anime et qui rassemble les différents services concernés par cette thématique (DDT, DRIEA, DRIHL, DRAC et STAP).
Publics Le document a été spécialement élaboré pour servir aux communes, aux communautés d’agglomération, communautés de communes et syndicats d’agglomération nouvelle.
A partir de l’analyse d’un panel de 10 territoires précurseurs et innovants dans la mise en oeuvre de Trames vertes et bleues (TVB) en milieu urbain, elle vise à fournir des retours d’expériences et des repères méthodologiques aux territoires, afin d’activer la dynamique Trame verte et bleue en milieu urbain.
Contexte Depuis les lois Grenelle 1 et 2, les documents d’urbanisme (SCoT, PLU…) doivent notamment intégrer de nouvelles mesures pour la gestion de l’eau et des milieux aquatiques.
Alors que le développement urbain s’intensifie aux abords des agglomérations du bassin Rhône-Méditerranée, l’Agence de l’eau et la DREAL de bassin ont réalisé ce guide technique pour aider les services concernés à maîtriser les impacts de l’urbanisation sur l’eau et les milieux aquatiques.
Publics
Ce nouveau document est destiné aux services de l’Etat, aux structures porteuses de SCoT, de SAGE et de contrats de milieux, ainsi qu’à leurs partenaires.
JOURNÉE "La prise en compte du SDAGE dans les SCoT et les PLU
24 novembre 2011 |Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse | DREAL PACA | ARPE PACA
Contexte La convergence SDAGE-documents d’urbanisme est devenue incontournable en Provence-Alpes-Côte d’Azur, avec l’accroissement de la démographie et des activités économiques afin d’anticiper au mieux la consommation d’espaces et de ressources du territoire.
Questions abordées
Compatibilité de méthodologies et de périmètres (le SCOT s’appuie sur les "bassins de vie", alors que le SDAGE s’appuie sur les bassins versants) et d’appréciation de la compatibilité.
Démarche en cours d’un Schéma d’utilisation raisonnée de la ressource en eau (SOURSE) porté par la Région, et qui permettra d’avoir des données quantitatives validées et chiffrées.
Public Les débats ont ainsi permis à 140 personnes, élus, techniciens de communes et de structures porteuses de SCoT, gestionnaires de milieux de trouver des clés pour mieux associer les politiques de l’eau aux démarches d’aménagement du territoire.
Ce dossier consacré au Plan local d’urbanisme (PLU) et à la production d’énergie, traite de l’implantation en milieu urbain de systèmes et techniques de production d’énergie à partir de sources renouvelables.
