AGENDA
  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

  • Le 15/11/2019
    Congrès des maires de Vaucluse

    C’est l’occasion pour les élus, l’ensemble des acteurs des collectivités territoriales de se rencontrer et d’échanger.

 

SRCE : comment l'intégrer dans mon document d'urbanisme

SRCE : comment l'intégrer dans mon document d'urbanisme DREAL PACA | Région PACA | 2016 | 121 pages

Guide méthodologique pour accompagner les collectivités dans la déclinaison du SRCE dans leur document d’urbanisme.

Objectif : être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation pour son usage. 

Le Schéma Régional de Cohérence Écologique [SRCE], co-piloté par l’Etat et la Région, est le document de référence d’échelle régionale sur lequel les collectivités s’appuient pour assurer une cohérence entre les territoires (art L.371-3 du Code de l’Environnement).

19 fiches

  • Fiche 1 - La mobilisation des données en PACA pour l’élaboration d’un diagnostic écologique
  • Fiche 2 - L’adaptation cartographique du SRCE aux documents ds planification locaux
  • Fiche 3 - Les indicateurs de suivi
  • Fiche 4 - L’articulation dans le temps du SRCE et des documents d’urbanisme
  • Fiche 5 - La concertation avec les acteurs locaux
  • Fiche 6 - Le rapport de présentation et le SRCE
  • Fiche 7 - Le projet de territoire dans le projet d’aménagement et de développement durables
  • Fiche 8 - Le document d’orientation et d’objectifs du SCOT
  • Fiche 9 - Les orientations d’aménagement et de programmation dans les PLU
  • Fiche 10 - Le règlement et les pièces graphiques du PLU
  • Fiche 11 - Les autres outils réglementaires et zonages particuliers du PLU
  • Fiche 12 - La carte communale et le règlement national d’urbanisme
  • Fiche 13 - Les espaces mobilisables au titre de protections foncières
  • Fiche 14 - Les choix méthodologiques dans l’élaboration de la TVB de SCOT
  • Fiche 15 - Déclinaison des enjeux écologiques dans les documents d’urbanisme, le cas du Pays d’Aix
  • Fiche 16 - Le trame verte et bleue dans le PLU de Marseille
  • Fiche 17 - La prise en compte des terres agricoles dans les trames verte et bleus de SCOT
  • Fiche 18 - La TVB du SCOT du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : des espaces agricoles qui contribuent aux connexions écologiques
  • Fiche 19 - Les continuités écologiques aquatiques dans la TVB de SCOT (Zones humides et eaux courantes : le cas du SCOT Provence Méditerranée)


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