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  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4 ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

 

SRCE : comment l'intégrer dans mon document d'urbanisme

SRCE : comment l'intégrer dans mon document d'urbanisme DREAL PACA | Région PACA | 2016 | 121 pages

Guide méthodologique pour accompagner les collectivités dans la déclinaison du SRCE dans leur document d’urbanisme.

Objectif : être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation pour son usage. 

Le Schéma Régional de Cohérence Écologique [SRCE], co-piloté par l’Etat et la Région, est le document de référence d’échelle régionale sur lequel les collectivités s’appuient pour assurer une cohérence entre les territoires (art L.371-3 du Code de l’Environnement).

19 fiches

  • Fiche 1 - La mobilisation des données en PACA pour l’élaboration d’un diagnostic écologique
  • Fiche 2 - L’adaptation cartographique du SRCE aux documents ds planification locaux
  • Fiche 3 - Les indicateurs de suivi
  • Fiche 4 - L’articulation dans le temps du SRCE et des documents d’urbanisme
  • Fiche 5 - La concertation avec les acteurs locaux
  • Fiche 6 - Le rapport de présentation et le SRCE
  • Fiche 7 - Le projet de territoire dans le projet d’aménagement et de développement durables
  • Fiche 8 - Le document d’orientation et d’objectifs du SCOT
  • Fiche 9 - Les orientations d’aménagement et de programmation dans les PLU
  • Fiche 10 - Le règlement et les pièces graphiques du PLU
  • Fiche 11 - Les autres outils réglementaires et zonages particuliers du PLU
  • Fiche 12 - La carte communale et le règlement national d’urbanisme
  • Fiche 13 - Les espaces mobilisables au titre de protections foncières
  • Fiche 14 - Les choix méthodologiques dans l’élaboration de la TVB de SCOT
  • Fiche 15 - Déclinaison des enjeux écologiques dans les documents d’urbanisme, le cas du Pays d’Aix
  • Fiche 16 - Le trame verte et bleue dans le PLU de Marseille
  • Fiche 17 - La prise en compte des terres agricoles dans les trames verte et bleus de SCOT
  • Fiche 18 - La TVB du SCOT du Pays d’Aubagne et de l’Etoile : des espaces agricoles qui contribuent aux connexions écologiques
  • Fiche 19 - Les continuités écologiques aquatiques dans la TVB de SCOT (Zones humides et eaux courantes : le cas du SCOT Provence Méditerranée)


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