SDAGE & urbanisme
La prise en compte du SDAGE dans les SCoT et les PLU

SDAGE & urbanisme <br> La prise en compte du SDAGE dans les SCoT et les PLU

2 outils pour mieux intégrer le SDAGE dans un SCoT ou un PLU :
  • Un guide technique 
  • Les interventions d’une journée technique : présentations et retours d’expérience 

GUIDE "SDAGE & urbanisme"

Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse | DREAL Rhône-Alpes | 2010 | 67 pages

Contexte
Depuis les lois Grenelle 1 et 2, les documents d’urbanisme (SCoT, PLU…) doivent notamment intégrer de nouvelles mesures pour la gestion de l’eau et des milieux aquatiques. 

Alors que le développement urbain s’intensifie aux abords des agglomérations du bassin Rhône-Méditerranée, l’Agence de l’eau et la DREAL de bassin ont réalisé ce guide technique pour aider les services concernés à maîtriser les impacts de l’urbanisation sur l’eau et les milieux aquatiques. 
Publics
Ce nouveau document est destiné aux services de l’Etat, aux structures porteuses de SCoT, de SAGE et de contrats de milieux, ainsi qu’à leurs partenaires.


JOURNÉE "La prise en compte du SDAGE dans les SCoT et les PLU

24 novembre 2011 |Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse | DREAL PACA | ARPE PACA

Contexte
La convergence SDAGE-documents d’urbanisme est devenue incontournable en Provence-Alpes-Côte d’Azur, avec l’accroissement de la démographie et des activités économiques afin d’anticiper au mieux la consommation d’espaces et de ressources du territoire.
 

Questions abordées

  • Compatibilité de méthodologies et de périmètres (le SCOT s’appuie sur les "bassins de vie", alors que le SDAGE s’appuie sur les  bassins versants) et d’appréciation de la compatibilité. 
  • Démarche en cours d’un Schéma d’utilisation raisonnée de la ressource en eau (SOURSE)  porté par la Région, et qui permettra d’avoir des données quantitatives validées et chiffrées.

Public
Les débats ont ainsi permis à 140 personnes, élus, techniciens de communes et de structures porteuses de SCoT, gestionnaires de milieux de trouver des clés pour mieux associer les politiques de l’eau aux démarches d’aménagement du territoire.

 

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