AGENDA
  • Le 04/04/2019
    Lancement de l'appel à propositions LIFE 2019

    La Commission européenne lance l’appel LIFE 2019.

  • Du 25/04/2019 au 26/04/2019
    Qualité de l'air et santé

    Formation à la santé environnementale et à l’éducation pour la santé environnementale proposée par le CRES et le GRAINE.

  • Du 22/05/2019 au 26/05/2019
    Fête de la nature

    5 jours de manifestations gratuites partour en France au contact direct de la nature, pour permettre à tous les publics de la re-découvrir. 

  • Du 13/06/2019 au 14/06/2019
    Jardins durables et santé

    Formation à la santé environnementale et à l’éducation pour la santé environnementale proposée par le CRES et le GRAINE.

  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

 

Réglementation & documents d’orientation

Agenda 2030 Agenda 2030

En septembre 2015, les 193 États membres de l’ONU ont adopté le programme de développement durable à l’horizon 2030, intitulé Agenda 2030. 

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Loi de transition énergétique pour la croissance verte Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

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Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD] Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD]
MEDDE | 2015 | 135 pages

S’appuyant sur la loi de transition énergétique pour une croissance verte, la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD] succède à la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 [SNDD] en fixant le nouveau cap en matière de développement durable.

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Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux
MEDDE | 2013 | 34 pages

Objectif : faciliter la mise en place de projets de développement durable sur votre territoire.

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Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Loi 2016-1087 du 9 août 2016 dite loi biodiversité.


3e texte réglementaire historique

Après la loi relative à la protection de la nature de 1976, et la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages de 1993, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été promulguée le 9 août 2016.

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Textes de loi relatifs au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales Textes de loi relatifs au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales

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Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT] Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT]
Région PACA | 2014

3 documents de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur 

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17 objectifs de développement durable [ODD] 17 objectifs de développement durable [ODD]
ONU - MTES

Une nouvelle feuille de route universelle sur le développement durable.

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