AGENDA
  • Le 20/06/2019
    Zéro déchet plastique dans les communes d'Aix-Marseille Provence

    Atelier technique d'échanges organisé dans le cadre du réseau Développement Durable de la Métropole Aix-Marseille Provence, que l’ARPE-ARB co-anime.

    Demi-journée réservée aux élus & techniciens des communes de la Métropole AMP.
  • Le 21/06/2019
    Quel rôle pour la forêt dans la transition écologique ?

    Atelier-débat organisé par l'association Forêt méditerranéenne en colaoration avec La Fabrique écologique.

  • Du 01/07/2019 au 02/07/2019
    Appui aux porteurs de projets eau et assainissement

    2 demi-journées organisées par Territoires solidaires, dans le cadre de son partenariat avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse et le pS-Eau.

  • Le 05/07/2019
    Forum des projets urbains de la Méditerranée

    Rendez-vous annuel de la ville et des territoires.

  • Le 12/07/2019
    Bâtir demain avec le Pin d'Alep

    Journée pour découvrir et redécouvrir cette essence emblématique de Provence-Alpes-Côte d'Azur et ses atouts et performances dans la construction, suite à sa normalisation pour l’emploi en bois de structure.

 

Réglementation & documents d’orientation

Agenda 2030 Agenda 2030

En septembre 2015, les 193 États membres de l’ONU ont adopté le programme de développement durable à l’horizon 2030, intitulé Agenda 2030. 

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Loi de transition énergétique pour la croissance verte Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

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Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD] Stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD]
MEDDE | 2015 | 135 pages

S’appuyant sur la loi de transition énergétique pour une croissance verte, la stratégie nationale de transition écologique vers un développement durable 2015-2020 [SNTEDD] succède à la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 [SNDD] en fixant le nouveau cap en matière de développement durable.

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Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable & Agendas 21 locaux
MEDDE | 2013 | 34 pages

Objectif : faciliter la mise en place de projets de développement durable sur votre territoire.

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Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages Loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Loi 2016-1087 du 9 août 2016 dite loi biodiversité.


3e texte réglementaire historique

Après la loi relative à la protection de la nature de 1976, et la loi sur la protection et la mise en valeur des paysages de 1993, la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages a été promulguée le 9 août 2016.

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Textes de loi relatifs au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales Textes de loi relatifs au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales

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Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT] Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire [SRADDT]
Région PACA | 2014

3 documents de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur 

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17 objectifs de développement durable [ODD] 17 objectifs de développement durable [ODD]
ONU - MTES

Une nouvelle feuille de route universelle sur le développement durable.

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