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AGENDA
  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4 ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

  

Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Loi de transition énergétique pour la croissance verte Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

La loi s’organise autour de 8 titres :

  • titre 1 : des objectifs communs
  • titre 2 : mieux rénover les bâtiments
  • titre 3 : développer les transports propres
  • titre 4 : lutter contre les gaspillages et promouvoir l’économie circulaire
  • titre 5 : favoriser les énergies renouvelables
  • titre 6 : renforcer la sûreté nucléaire
  • titre 7 : dispositions transitoires et finales
  • titre 8 : pouvoir d’agir ensemble


Télécharger le texte intégral de la loi : cliquer ici.

Mode d'emploi de la loi et des actions qui l'accompagnent | MEDDE | août 2015 | 28 pages
Brève juridique | Palme | sept. 2015 | 4 pages
Présentation sur le site du ministère de l'écologie
 

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