L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme MEDDE I 2011 I 64 pages

Guide pratique du ministère de l’écologie relatif à l’évaluation des SCoT et les PLU.

Publics  
Professionnels de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale : 

  • collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme,
  • professionnels et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’État…).

Ce guide s’organise en 2 parties et de fiches :
  • Les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche.
  • La conduite d’une évaluation environnementale.
  • Le jeu de 21 fiches téléchargeables qui approfondissent certaines questions (méthode, réglementation, exemples concrets).

 

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