AGENDA
  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

  • Le 15/11/2019
    Congrès des maires de Vaucluse

    C’est l’occasion pour les élus, l’ensemble des acteurs des collectivités territoriales de se rencontrer et d’échanger.

 

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme MEDDE I 2011 I 64 pages

Guide pratique du ministère de l’écologie relatif à l’évaluation des SCoT et les PLU.

Publics  
Professionnels de l’urbanisme et de l’évaluation environnementale : 

  • collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme,
  • professionnels et organismes qui les accompagnent (bureaux d’études, agences d’urbanisme, services de l’État…).

Ce guide s’organise en 2 parties et de fiches :
  • Les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche.
  • La conduite d’une évaluation environnementale.
  • Le jeu de 21 fiches téléchargeables qui approfondissent certaines questions (méthode, réglementation, exemples concrets).

 

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