AGENDA
  • Du 31/01/2018 au 31/12/2018
    Zéro phyto, 100% bio

    Trouver une séance près de chez vous ou pour organiser une projection : cliquer ici.

    Une enquête sur plusieurs collectivités qui ont changé de pratiques dans la gestion de leurs espaces verts et de leur restauration collective. 

  • Le 29/10/2018
    Visite d'une plateforme de compostage et de recyclage

    Journée proposée par France nature environnement [FNE] PACA.

  • Du 01/11/2018 au 30/11/2018
    Mois de l'économie sociale et solidaire

    Conférences, spectacles, rencontres, portes ouverts, prix de l’ESS ... proposées par le réseau des CRESS*.

  • Le 08/11/2018
    Déchets du BTP

    Journée d'échanges proposée par France nature environnement [FNE] PACA.

  • Le 08/11/2018
    Territoires de commerce équitable : un label au service de la transition écologique & sociale des territoires

    Demi-journée organisée par l'ARPE, en partenariat avec Territoires de commerce équitable.

 

Intégration des clauses sociales

 

Guides du Groupe d'Etudes des Marchés [GEM] Guides du Groupe d'Etudes des Marchés [GEM]
Ministère de l'économie et des finances

Le GEM "Développement durable, environnement", a réalisé 3 guides liés à cette thématique :

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Le recueil des fondamentaux de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi Le recueil des fondamentaux de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi
Alliance Ville Emploi | 2014 | 36 pages

Synthèse, sous forme de fiches, des éléments clés à connaitre sur la clause sociale : 

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Lutte contre les discriminations et promotion de l’égalité dans l’emploi à travers les clauses de marchés publics Lutte contre les discriminations et promotion de l’égalité dans l’emploi à travers les clauses de marchés publics
Projet BUYDIS | 2014 | 60 pages

"Projet Buydis : un premier guide pour les collectivités"

 

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Intégration des clauses sociales dans la commande publique des Conseils régionaux Intégration des clauses sociales dans la commande publique des Conseils régionaux
AVISE I 2014

Cette publication réalisée par l’Avise en partenariat avec l’Association des Régions de France (ARF) et la Caisse des Dépôts, vise à présenter de nombreux retours d’expérience sur la mise en œuvre des clauses sociales d’insertion dans les Conseils régionaux. 

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Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées Commande publique et accès à l’emploi des personnes qui en sont éloignées
OEAP I 2014

Guide élaboré par l’Atelier de réflexion sur les aspects sociaux de la commande publique.

2e édition actualisée par des données juridiques et pratiques utiles, poursuit toujours l’objectif d’aider les acheteurs publics à mieux intégrer des clauses sociales dans leurs marchés en abordant dans 2 parties : 

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Prestations intellectuelles et clauses sociales d’insertion Prestations intellectuelles et clauses sociales d’insertion
AVISE I 2013

Ce premier numéro de la collection Repères achats socialement responsables vise à rendre compte des enjeux et des perspectives liés à la mise en œuvre de clauses sociales dans le cadre des prestations intellectuelles. 

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Commande publique et ESS : comment favoriser l’accès des organisations de l’ESS aux marchés publics ? Commande publique et ESS : comment favoriser l’accès des organisations de l’ESS aux marchés publics ?
Observatoire régional de l’ESS Bretagne I 2013

Étude qui analyse et propose des pistes d’actions prioritaires pour optimiser la présence des OESS dans la commande publique.
Elle constitue également un support d’échanges et une base de travail pour un partenariat renforcé entre les parties prenantes (pouvoirs publics, réseaux de l’ESS…).

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GUIDE OEAP - Clauses sociales dans les partenariats public-privé GUIDE OEAP - Clauses sociales dans les partenariats public-privé
Observatoire économique de l’achat public [OEAP]

L’enjeu est d’accompagner les acheteurs publics dans l’élargissement de la mise en œuvre des clauses sociales à l’ensemble de la commande publique.
Dans cette optique, les partenariats public-privé (PPP) offrent "des potentialités importantes en termes d’opérations d’insertion".

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Guide d’utilisation de la commande publique pour une politique d’achat socialement responsable Guide d’utilisation de la commande publique pour une politique d’achat socialement responsable
Comité national de liaison des régies de quartier [CNLRQ] I 3e édition

Ce guide a pour ambition d’être un outil technique et d’aide à la décision pour les Régies de quartier et leurs partenaires.

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Guide en direction des donneurs d’ordre : clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics Guide en direction des donneurs d’ordre : clauses sociales et promotion de l’emploi dans les marchés publics
Conseil national de l’insertion par l’activité économique [CNIAE]

Guide élaboré et rédigé par l’Alliance Villes Emploi avec l’appui de la DGEFP, DIIESES dans le cadre de la mission du Conseil National de l’Insertion par l’Activité économique.

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Les clauses d’insertion dans les marchés publics de propreté Les clauses d’insertion dans les marchés publics de propreté

La Fédération des entreprises de propreté (FEP), le FARE et l’Avise coéditent un guide pratique à destination des entreprises.

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Contributions sur les clauses sociales au Grand Paris Contributions sur les clauses sociales au Grand Paris
Préfecture de Paris et d’Île-de-France
Le 05/04/2012

La DIRECCTE Ile-de-France a organisé un séminaire sur le thème de "l’inclusion sociale dans les marchés publics du Grand Paris".
Dans ce cadre, des fiches outils ont été réalisées.

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