AGENDA
  • Du 11/06/2020 au 19/06/2020
    Congrès mondial de la nature UICN 2020

    Organisé tous les 4 ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.

 

Guide sur l’achat public de véhicules de transports routier

Guide sur l’achat public de véhicules de transports routier MEDDE I 2012

Ce guide, publié en juillet 2012, par le Commissariat Général au Développement durable, a pour objectif d’aider les acheteurs à prendre en compte les incidences énergétiques et environnementales des véhicules routiers conformément à la directive 2009/33/CE relative à « la promotion des véhicules de transports routiers propres et économes en énergie », transposée en droit national en 2011.

Il se compose de 3 parties :

  • la portée de l’obligation et les incidences à prendre en compte,
  • les différentes modalités possibles de mise en œuvre de cette obligation,
  • la présentation de la méthode de monétarisation illustrée d’exemples.

 

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