AGENDA
  • Le 25/09/2019
    Lancement du réseau "restauration collective durable"

    Lancement du réseau "restauration collective durable" sur le territoire du Projet Alimentaire Territorial Métropole AMP / PETR Pays d'Arles


  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

 

FICHES DÉCRYPTAGE GRENELLE 2 # Bâtiment & urbanisme

FICHES DÉCRYPTAGE GRENELLE 2 # Bâtiment & urbanisme

CERTU / ETD / 2011

6 fiches dans la thématiques "Bâtiments & urbanisme" :

  • Verdissement des SCoT
  • Verdissement des PLU
  • Performance énergétique des bâtiments
  • Autorisations d’urbanisme
  • Coefficient d’occupation des sols et énergie
  • Photovoltaïque et bâtiments

Etd et le Certu ont réalisé le décryptage de l’impact de la loi Grenelle 2 sur la mise en œuvre des politiques publiques des collectivités.

Il en résulte 25 fiches, regroupées en 5 domaines, qui traitent des questions abordées dans la loi Grenelle 2 pour le déploiement desquelles un éclairage technique ou juridique s’avère indispensable : 

  • Énergie-climat
  • Transports
  • Bâtiments & urbanisme
  • Biodiversité
  • Gouvernance


Ces fiches ont vocation à être actualisées au fur et à mesure de la sortie des textes d’application et pourront, le cas échéant, être complétées par de nouvelles fiches.

 

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