AGENDA
  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

  • Le 15/11/2019
    Congrès des maires de Vaucluse

    C’est l’occasion pour les élus, l’ensemble des acteurs des collectivités territoriales de se rencontrer et d’échanger.

 

Déchets

Réglementation sur les déchets d’entreprise Réglementation sur les déchets d’entreprise
Lois I Décrets

Retrouverez les principaux textes réglementaires qui s’appliquent à l’élimination des déchets non ménagers :

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Outils et exemples pour agir : site Optigede Outils et exemples pour agir : site Optigede

ADEME - 2011

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La redevance spéciale pour les déchets non ménagers La redevance spéciale pour les déchets non ménagers

AMORCE - ADEME - 2010

"L’essentiel de ce que les collectivités doivent savoir" 

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Guide de bonnes pratiques de la gestion des déchets dangereux Guide de bonnes pratiques de la gestion des déchets dangereux

Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris Seine-Saint-Denis - 2006

"Améliorons ensemble le cadre de vie de nos zones d’activités : trier plus, jeter moins"

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Tri & recyclage des déchets : guide de l’Agroparc Tri & recyclage des déchets : guide de l’Agroparc

Agroparc (84) - 2013

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