AGENDA
  • Le 27/09/2019
    Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes

    Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.

  • Le 04/10/2019
    Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône

    4e édition.

    Au programme : un salon et des tables-rondes.

  • Le 08/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var

    3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.

  • Le 17/10/2019
    Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes

    3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].

  • Le 15/11/2019
    Congrès des maires de Vaucluse

    C’est l’occasion pour les élus, l’ensemble des acteurs des collectivités territoriales de se rencontrer et d’échanger.

 

Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]

Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes] ARPE PACA | 52 pages | 2018

En 2015, l’ARPE PACA et ses partenaires éditaient une boîte à outils pour aider les acheteurs publics à rédiger un marché public de denrées alimentaires intégrant les enjeux de développement durable et les circuits courts.
Cette version a été actualisée en 2018 pour prendre en compte les changements liés à la réforme des marchés publics (décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics en application de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).

Cette version 2 (comme la 1ère)  a été validée par un juriste de Lexcase Société d’Avocats.

Elle est composée d’éléments rédactionnels de documents de consultations d’entreprises [DCE]
  • règlement de consultation [RC]
  • cahier des clauses administratives particulières [CCAP] 
  • cahier des clauses techniques particulières [CCTP] 
et d’outils complémentaires
  • un modèle de cadre de mémoire technique [annexe 1] 
  • un document d’aide à l’insertion de clauses sociales [annexe 2]

 

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