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Alimentation durable
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AGENDA
Du 11/06/2020 au 19/06/2020
Congrès mondial de la nature UICN 2020
 Organisé tous les 4 ans, le Congrès de l'UICN est le plus grand événement de conservation de la nature au monde. Il rassemble les leaders et les décideurs issus de gouvernements, de la société civile, d’organisations des peuples autochtones, d’entreprises et d’universités afin de définir les défis les plus urgents de l’heure en matière d’environnement et de développement, et les actions à entreprendre pour y répondre.
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Marchés publics |
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![Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]](http://www.territoires-durables-paca.org/docs/achats_durables/territoires_durables_boite_outils_marche_alimentaire.jpg)
Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]
ARPE PACA | 52 pages | 2018
En 2015, l’ARPE PACA et ses partenaires éditaient une boîte à outils pour aider les acheteurs publics à rédiger un marché public de denrées alimentaires intégrant les enjeux de développement durable et les circuits courts.
Cette version a été actualisée en 2018 pour prendre en compte les changements liés à la réforme des marchés publics (décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics en application de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
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Cette version 2 (comme la 1ère) a été validée par un juriste de Lexcase Société d’Avocats.
Elle est composée d’éléments rédactionnels de documents de consultations d’entreprises [DCE] :
- règlement de consultation [RC]
- cahier des clauses administratives particulières [CCAP]
- cahier des clauses techniques particulières [CCTP]
et d’outils complémentaires :
- un modèle de cadre de mémoire technique [annexe 1]
- un document d’aide à l’insertion de clauses sociales [annexe 2]
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- restauration collective durable
- circuits-courts
- produits bio
- labels
- marchés publics
- ...
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6 fiches thématiques complètent le guide pour faciliter l’application des recommandations sur les thèmes : plats protidiques, produits laitiers, petite enfance, milieu scolaire,...
Ces documents intègrent les orientations du Programme national nutrition santé n°3, le plan de lutte contre l’obésité mais également les priorités du Programme National pour l’Alimentation présenté en décembre 2014, parmi lesquelles les 3 objectifs :
- favoriser les productions issues de l’agriculture biologique ;
- développer l’approvisionnement par les circuits courts ;
- lutter contre le gaspillage alimentaire.
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Sont également proposés des exemples de cahiers des charges en libre téléchargement.
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Quels outils ?
- 8 fiches méthodologiques accompagnant l’acheteur à chaque étape de son projet d’achat,
- 6 fiches techniques avec les concepts métiers de chaque filière de production / la liste des contacts administratifs et professionnels / les clés pour rédiger un cahier des charges (exemples de spécifications techniques, types d’allotissements, critères de sélection des offres et variantes...)
- 3 guides pratiques
- Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective
- Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
- Soutiens financiers pour l’approvisionnement de la restauration collective en produits locaux et de qualité.
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Ce guide propose des recommandations pratiques et juridiques pour développer l’approvisionnement local.
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Contexte
De nombreux établissements de restauration collective du Languedoc-Roussillon se sont engagés dans des démarches d’amélioration de la qualité de leur offre en matière d’approvisionnement en produits de proximité et produits sous signes de qualité.
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