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Alimentation durable
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AGENDA
Le 27/09/2019
Congrès & salon des Maires des Hautes-Alpes
 Organisé par l'Association des Maires des Hautes-Alpes.
Le 04/10/2019
Salon des maires, des élus locaux & des décideurs publics des Bouches-du-Rhône
 4e édition.
Au programme : un salon et des tables-rondes.
Le 08/10/2019
Salon des maires, élus locaux & décideurs publics du Var
 3e édition ouverte à tou·te·s les élu·e·s et fonctionnaires, s’articulera autour de 55 stands, d’ateliers et de l’Assemblée Générale de l’Association des Maires du Var.
Le 17/10/2019
Salon des maires, élus locaux & décideurs publics des Alpes-Maritimes
 3e édition organisée par l’Association des Maires et Présidents des Communautés des Alpes-Maritimes [AMF 06].
Le 15/11/2019
Congrès des maires de Vaucluse
 C’est l’occasion pour les élus, l’ensemble des acteurs des collectivités territoriales de se rencontrer et d’échanger.
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Marchés publics |
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![Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]](http://www.territoires-durables-paca.org/docs/achats_durables/territoires_durables_boite_outils_marche_alimentaire.jpg)
Boîte à outils commande publique durable : rédiger un marché public de denrées alimentaires [fruits et légumes]
ARPE PACA | 52 pages | 2018
En 2015, l’ARPE PACA et ses partenaires éditaient une boîte à outils pour aider les acheteurs publics à rédiger un marché public de denrées alimentaires intégrant les enjeux de développement durable et les circuits courts.
Cette version a été actualisée en 2018 pour prendre en compte les changements liés à la réforme des marchés publics (décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics en application de l’ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics).
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Cette version 2 (comme la 1ère) a été validée par un juriste de Lexcase Société d’Avocats.
Elle est composée d’éléments rédactionnels de documents de consultations d’entreprises [DCE] :
- règlement de consultation [RC]
- cahier des clauses administratives particulières [CCAP]
- cahier des clauses techniques particulières [CCTP]
et d’outils complémentaires :
- un modèle de cadre de mémoire technique [annexe 1]
- un document d’aide à l’insertion de clauses sociales [annexe 2]
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- restauration collective durable
- circuits-courts
- produits bio
- labels
- marchés publics
- ...
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6 fiches thématiques complètent le guide pour faciliter l’application des recommandations sur les thèmes : plats protidiques, produits laitiers, petite enfance, milieu scolaire,...
Ces documents intègrent les orientations du Programme national nutrition santé n°3, le plan de lutte contre l’obésité mais également les priorités du Programme National pour l’Alimentation présenté en décembre 2014, parmi lesquelles les 3 objectifs :
- favoriser les productions issues de l’agriculture biologique ;
- développer l’approvisionnement par les circuits courts ;
- lutter contre le gaspillage alimentaire.
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Sont également proposés des exemples de cahiers des charges en libre téléchargement.
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Quels outils ?
- 8 fiches méthodologiques accompagnant l’acheteur à chaque étape de son projet d’achat,
- 6 fiches techniques avec les concepts métiers de chaque filière de production / la liste des contacts administratifs et professionnels / les clés pour rédiger un cahier des charges (exemples de spécifications techniques, types d’allotissements, critères de sélection des offres et variantes...)
- 3 guides pratiques
- Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collective
- Utiliser les plateformes collectives pour développer l’approvisionnement local en restauration collective
- Soutiens financiers pour l’approvisionnement de la restauration collective en produits locaux et de qualité.
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Ce guide propose des recommandations pratiques et juridiques pour développer l’approvisionnement local.
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Contexte
De nombreux établissements de restauration collective du Languedoc-Roussillon se sont engagés dans des démarches d’amélioration de la qualité de leur offre en matière d’approvisionnement en produits de proximité et produits sous signes de qualité.
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