AGENDA
  • Du 27/04/2019 au 02/06/2019
    Fête de l'écotourisme

    Les Stations Vertes, 1er label d'écotourisme de France, vous donnent rendez-vous pour r-éveillez vos sens autour de multiples animations.
    Objectif : initier le public à l'écotourisme autour des valeurs du label Station Verte : partage, découverte, respect, préservation et convivialité.

     

  • Du 30/05/2019 au 05/06/2019
    Semaine européenne du développement durable

    Une semaine aux couleurs des objectifs du développement durable [ODD] organisé par le ministère de la transition écologique et solidaire.

  • Le 01/06/2019
    Cosmopolites de la terre

    Conférence Opera Mundi*.

    Intervenant : Philippe Descola, anthropologue.

    Entrée libre.

  • Le 04/06/2019
    Charte Zéro déchet plastique en Région Sud : comment mettre en oeuvre les actions des signataires

    Atelier thématique organisée par la Région Sud en partenariat avec l'ARPE-ARB.

  • Le 06/06/2019
    De la vulnérabilité du bâti à celle des territoires, quelles réponses opérationnelles ?

    Journée d’échanges organisée par le Cerema Méditerranée sous l’égide de la CoTITA.
     
 

Réglementation

Marchés publics : textes en vigueur à compter du 1er avril 2016 Marchés publics : textes en vigueur à compter du 1er avril 2016
Ministère de l'économie

Tous les textes réglementaires issus du droit français :

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Textes de loi européens relatifs aux achats publics durables Textes de loi européens relatifs aux achats publics durables

Principaux textes réglementaires issus du droit européen :

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Plan National d'Action pour des Achats Publics Durables [PNAADD] 2015–2020 Plan National d'Action pour des Achats Publics Durables [PNAADD] 2015–2020
MEDDE | 2015 | 42 pages

Fruit d’une concertation inter-administration et auquel les réseaux ont contribué, ce plan a pour objectif d’organiser les actions nationales en faveur de l’achat public durable et de fédérer les différents acteurs en charge de l’achat public au sein de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers. 

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Loi de transition énergétique pour la croissance verte Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

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Guide sur les normes internationales du droit du travail Guide sur les normes internationales du droit du travail
OITF I 2014 I 350 pages

Ce guide de l’Organisation internationale du travail [OIT], présente un résumé des Conventions et Recommandations de l’OIT par sujet :

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Achats publics responsables : veille juridique Achats publics responsables : veille juridique
ARPE | Lexcase société d'avocats

Ces veilles juridiques semestrielles font un point synthétique et didactique sur l’actualité réglementaire et jurisprudentielle, en France et en Europe, liée à l’intégration du développement durable dans les marchés publics.

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