AGENDA
  • Le 04/04/2019
    Lancement de l'appel à propositions LIFE 2019

    La Commission européenne lance l’appel LIFE 2019.

  • Du 25/04/2019 au 26/04/2019
    Qualité de l'air et santé

    Formation à la santé environnementale et à l’éducation pour la santé environnementale proposée par le CRES et le GRAINE.

  • Du 22/05/2019 au 26/05/2019
    Fête de la nature

    5 jours de manifestations gratuites partour en France au contact direct de la nature, pour permettre à tous les publics de la re-découvrir. 

  • Du 30/05/2019 au 05/06/2019
    Semaine européenne du développement durable

    Une semaine aux couleurs des objectifs du développement durable [ODD] organisé par le ministère de la transition écologique et solidaire.

  • Du 13/06/2019 au 14/06/2019
    Jardins durables et santé

    Formation à la santé environnementale et à l’éducation pour la santé environnementale proposée par le CRES et le GRAINE.

 

Réglementation

Marchés publics : textes en vigueur à compter du 1er avril 2016 Marchés publics : textes en vigueur à compter du 1er avril 2016
Ministère de l'économie

Tous les textes réglementaires issus du droit français :

Voir la suite
Textes de loi européens relatifs aux achats publics durables Textes de loi européens relatifs aux achats publics durables

Principaux textes réglementaires issus du droit européen :

Voir la suite
Plan National d'Action pour des Achats Publics Durables [PNAADD] 2015–2020 Plan National d'Action pour des Achats Publics Durables [PNAADD] 2015–2020
MEDDE | 2015 | 42 pages

Fruit d’une concertation inter-administration et auquel les réseaux ont contribué, ce plan a pour objectif d’organiser les actions nationales en faveur de l’achat public durable et de fédérer les différents acteurs en charge de l’achat public au sein de l’État, des collectivités territoriales et des établissements publics hospitaliers. 

Voir la suite
Loi de transition énergétique pour la croissance verte Loi de transition énergétique pour la croissance verte
Ministère de l'écologie

Loi n°2015-992 du 17 août 2015.

Voir la suite
Guide sur les normes internationales du droit du travail Guide sur les normes internationales du droit du travail
OITF I 2014 I 350 pages

Ce guide de l’Organisation internationale du travail [OIT], présente un résumé des Conventions et Recommandations de l’OIT par sujet :

Voir la suite
Achats publics responsables : veille juridique Achats publics responsables : veille juridique
ARPE | Lexcase société d'avocats

Ces veilles juridiques semestrielles font un point synthétique et didactique sur l’actualité réglementaire et jurisprudentielle, en France et en Europe, liée à l’intégration du développement durable dans les marchés publics.

Voir la suite
 

© 2019 - ARPE Tous droits réservés  I  Plan du site  I  Contact  I  Mentions légales
Agence Régionale Pour l´Environnement Provence-Alpes-Côte d’Azur
Le Levant – 240 rue Léon Foucault – CS 10432 – 13591 AIX-EN-PROVENCE cedex 3
Veuillez remplir le formulaire ci dessous et cliquer sur envoyer.

cocuou